L'utilisateur
reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et
s'engage à les respecter.
L'utilisateur du site web reconnaît
disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce
site.
L'utilisateur du site web " monikakowski.free.fr " reconnaît
avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus
et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
Les utilisateurs
du site web " monikakowski.free.fr " sont tenus de respecter les dispositions de la
loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation
est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir,
s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute
collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout
acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des
personnes.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes,
images animées ou non, sons, savoir-faire et tous les autres éléments composant
le site sont la propriété exclusive de l'exploitant du site web.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque
société que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site, est
interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2
et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute
reproduction totale ou partielle de ces images ou de ces logos effectuées à
partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site
web est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété
intellectuelle.
Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent
mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation
expresse et préalable de l'exploitant du site web E-MAIL.
L'exploitant du site web ne saurait être responsable de l'accès par
les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site
web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet.